SCCV CASCAVELLE - Permis de construire et DP

Active
837758614 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/03/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV CASCAVELLE

SCCV CASCAVELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Tampon.

Profil et organisation

SCCV CASCAVELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97490 à SAINT-DENIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CASCAVELLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/03/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CASCAVELLE

Activité d’urbanisme de SCCV CASCAVELLE

SCCV CASCAVELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2017 - 10/10/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CASCAVELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/07/2017 - 10/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV CASCAVELLE

2 autorisations sur la période 28/07/2017 - 10/10/2019, réparties dans 2 communes, principalement au Tampon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CASCAVELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV CASCAVELLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CASCAVELLE

Sources des informations sur SCCV CASCAVELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CASCAVELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CASCAVELLE ?
SCCV CASCAVELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CASCAVELLE ?
Le profil de SCCV CASCAVELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CASCAVELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CASCAVELLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CASCAVELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides