SCCV BRULARD - Permis de construire et DP

Active
993342880 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 30/10/2025

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV BRULARD

SCCV BRULARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.

Profil et organisation

SCCV BRULARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV BRULARD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/10/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV BRULARD

Activité d’urbanisme de SCCV BRULARD

SCCV BRULARD compte 2 autorisations recensées sur la période 21/10/2025 - 21/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BRULARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/10/2025 - 21/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV BRULARD

2 autorisations sur la période 21/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BRULARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue General Brulard, Besançon (25000) PC Logement DV110 2 009 m² 2 283 m² 2025/10/21
8 Rue General Brulard, Besançon (25000) PC Logement DV107 1 773 m² 1 618 m² 2025/10/21

Répartition géographique des autorisations de SCCV BRULARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV BRULARD

Sources des informations sur SCCV BRULARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV BRULARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV BRULARD ?
SCCV BRULARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV BRULARD ?
Le profil de SCCV BRULARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV BRULARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV BRULARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV BRULARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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