SCCV BRETIGNY BC13-BC42 - Permis de construire et DP

Active
821871894 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 18/07/2016

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV BRETIGNY BC13-BC42

SCCV BRETIGNY BC13-BC42 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brétigny-sur-Orge.

Profil et organisation

SCCV BRETIGNY BC13-BC42 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75014 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV BRETIGNY BC13-BC42
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/07/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV BRETIGNY BC13-BC42

Activité d’urbanisme de SCCV BRETIGNY BC13-BC42

SCCV BRETIGNY BC13-BC42 compte 3 autorisations recensées sur la période 11/09/2018 - 04/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BRETIGNY BC13-BC42, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/09/2018 - 04/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV BRETIGNY BC13-BC42

3 autorisations sur la période 11/09/2018 - 04/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Brétigny-sur-Orge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BRETIGNY BC13-BC42 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Bois De Chatres, Brétigny-sur-Orge (91220) PC Mixte BD242, BD323 3 696 m² 4 142 m² 2021/06/04
Rue Du Bois De Chatres, Brétigny-sur-Orge (91220) PC Mixte BD249 2 452 m² 2018/09/12
Rue Du Bois De Chatres, Brétigny-sur-Orge (91220) PC Mixte BD243 2 461 m² 2018/09/11

Répartition géographique des autorisations de SCCV BRETIGNY BC13-BC42

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV BRETIGNY BC13-BC42

Sources des informations sur SCCV BRETIGNY BC13-BC42

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV BRETIGNY BC13-BC42

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV BRETIGNY BC13-BC42 ?
SCCV BRETIGNY BC13-BC42 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV BRETIGNY BC13-BC42 ?
Le profil de SCCV BRETIGNY BC13-BC42 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV BRETIGNY BC13-BC42 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV BRETIGNY BC13-BC42 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV BRETIGNY BC13-BC42 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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