SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES - Permis de construire et DP

Cessée
840576359 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 18/06/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES

SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-la-Reine.

Profil et organisation

SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
18/06/2018
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES

Activité d’urbanisme de SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES

SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES compte 1 autorisation recensée sur la période 18/04/2019 - 18/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/04/2019 - 18/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES

1 autorisation sur la période 18/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-la-Reine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Av Des Cottages, Bourg-la-Reine (92340) PC Logement V26 400 m² 207 m² 2019/04/18

Répartition géographique des autorisations de SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES

Sources des informations sur SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES ?
SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES ?
Le profil de SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV BOURG LA REINE 5 AVENUE DES COTTAGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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