SCCV BMR - Permis de construire et DP

Cessée
824561294 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV BMR

SCCV BMR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villemandeur.

Profil et organisation

SCCV BMR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 45290 à Boismorand.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV BMR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV BMR

Activité d’urbanisme de SCCV BMR

SCCV BMR compte 1 autorisation recensée sur la période 22/09/2017 - 22/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BMR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/09/2017 - 22/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV BMR

1 autorisation sur la période 22/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Villemandeur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BMR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Des Rosiers, Villemandeur (45700) PC Logement AC115 942 m² 92 m² 2017/09/22

Répartition géographique des autorisations de SCCV BMR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV BMR

Sources des informations sur SCCV BMR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV BMR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV BMR ?
SCCV BMR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV BMR ?
Le profil de SCCV BMR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV BMR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV BMR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV BMR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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