SCCV AVA - Permis de construire et DP

Cessée
829307370 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 10/04/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV AVA

SCCV AVA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.

Profil et organisation

SCCV AVA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13002 à MARSEILLE 2.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV AVA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/04/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV AVA

Activité d’urbanisme de SCCV AVA

SCCV AVA compte 1 autorisation recensée sur la période 25/10/2017 - 25/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV AVA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/10/2017 - 25/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV AVA

1 autorisation sur la période 25/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV AVA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV AVA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV AVA

Sources des informations sur SCCV AVA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV AVA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV AVA ?
SCCV AVA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV AVA ?
Le profil de SCCV AVA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV AVA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV AVA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV AVA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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