2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCCV ADP CESSON-SEVIGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cesson-Sévigné.
SCCV ADP CESSON-SEVIGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV ADP CESSON-SEVIGNE compte 3 autorisations recensées sur la période 31/01/2019 - 22/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ADP CESSON-SEVIGNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/01/2019 - 22/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Cesson-Sévigné. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ADP CESSON-SEVIGNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De Bray, Cesson-Sévigné (35510) | PC Locaux | AX28, AX256 | 20 983 m² | 2 621 m² | 2020/10/22 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De Bray, Cesson-Sévigné (35510) | PC Locaux | AX28, AX256 | 20 983 m² | 6 298 m² | 2019/01/31 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 04/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Cesson-Sévigné. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De Bray, Cesson-Sévigné (35510) | PD | AX28, AX256 | — | 2020/05/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
