SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO - Permis de construire et DP

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889025888 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/09/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO

SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Seyne-sur-Mer.

Profil et organisation

SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13100 à Aix-en-Provence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
01/09/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO

Activité d’urbanisme de SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO

SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2021 - 06/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/05/2021 - 06/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO

1 autorisation sur la période 06/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à La Seyne-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO

Sources des informations sur SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO ?
SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO ?
Le profil de SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV 443 LA SEYNE SUR MER MAR VIVO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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