2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCAV DE SERIGNAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sérignan.
SCAV DE SERIGNAN est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 34410 à Sérignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCAV DE SERIGNAN compte 2 autorisations recensées sur la période 22/04/2020 - 30/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCAV DE SERIGNAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/04/2020 - 30/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sérignan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCAV DE SERIGNAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 114 Avenue Roger Audoux, Sérignan (34410) | PC Locaux | AD163 | 24 616 m² | 52 m² | 2020/04/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
