2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
SCANP est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fléac.
SCANP est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 16340 à L'Isle-d'Espagnac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCANP compte 6 autorisations recensées sur la période 03/06/2021 - 13/01/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCANP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 03/06/2021 - 13/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Fléac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCANP dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Maurice Lambert, Ruelle-sur-Touvre (16600) | PC Logement | AN182, AN278 | 5 103 m² | 512 m² | 2023/01/13 |
5 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Impasse Des Iris Le Clos De Lea Lot N_ 5, Fléac (16730) | PC Logement | AH390 | 618 m² | 91 m² | 2021/06/03 |
| 4 Impasse Des Iris - Le Clos, Fléac (16730) | PC Logement | AH389 | 719 m² | 90 m² | 2021/06/03 |
| 6 Impasse Des Iris - Le Clos, Fléac (16730) | PC Logement | AH388 | 615 m² | 90 m² | 2021/06/03 |
| 8 Impasse Des Iris - Le Clos, Fléac (16730) | PC Logement | AH387 | 681 m² | 91 m² | 2021/06/03 |
| 10 Impasse Des Iris - Le Clos, Fléac (16730) | PC Logement | AH386 | 552 m² | 101 m² | 2021/06/03 |
1 à 6 sur 6 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
