2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
SCA DE LA VIELLE EGLISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maisons-Laffitte.
SCA DE LA VIELLE EGLISE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'attribution, avec un siège déclaré 92380 à Garches.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCA DE LA VIELLE EGLISE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/01/2016 - 11/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCA DE LA VIELLE EGLISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Maisons-Laffitte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA DE LA VIELLE EGLISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Vieille Eglise, Maisons-Laffitte (78600) | PC Logement | AI141, AI142 | 559 m² | 407 m² | 2016/01/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
