2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCA DE BEZOUCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bezouce.
SCA DE BEZOUCE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 30320 à Bezouce.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCA DE BEZOUCE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/05/2016 - 24/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCA DE BEZOUCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bezouce.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA DE BEZOUCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bezouce (30320) | PC Locaux | ZA479 | 2 379 m² | 340 m² | 2016/05/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
