SBA - Permis de construire et DP

Active
987619996 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 14/03/2024

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SBA

SBA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Benoît.

Profil et organisation

SBA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 97470 à Saint-Benoît.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SBA
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
14/03/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SBA

Activité d’urbanisme de SBA

SBA compte 1 autorisation recensée sur la période 02/07/2024 - 02/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SBA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/07/2024 - 02/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SBA

1 autorisation sur la période 02/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Benoît.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SBA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SBA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SBA

Sources des informations sur SBA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SBA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SBA ?
SBA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SBA ?
Le profil de SBA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SBA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SBA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SBA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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