2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
1
S.A.T.E. SOCIETE D'APPLICATIONS THERMIQUES EUROPEENNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontaine.
S.A.T.E. SOCIETE D'APPLICATIONS THERMIQUES EUROPEENNE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 90150 à Fontaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.A.T.E. SOCIETE D'APPLICATIONS THERMIQUES EUROPEENNE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/07/2017 - 13/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.A.T.E. SOCIETE D'APPLICATIONS THERMIQUES EUROPEENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Fontaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.A.T.E. SOCIETE D'APPLICATIONS THERMIQUES EUROPEENNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 60 Zi De L'aeroparc, Fontaine (90150) | PC Locaux | CB15 | 21 136 m² | 253 m² | 2017/07/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
