SAS VILLAS-SUD-OUEST - Permis de construire et DP

Cessée
822906855 SAS, société par actions simplifiée Créée le 04/10/2016

Infos clés

Siège

Ariège (09)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SAS VILLAS-SUD-OUEST

SAS VILLAS-SUD-OUEST est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bézac.

Profil et organisation

SAS VILLAS-SUD-OUEST est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 09500 à Coutens.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SAS VILLAS-SUD-OUEST
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
04/10/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SAS VILLAS-SUD-OUEST

Activité d’urbanisme de SAS VILLAS-SUD-OUEST

SAS VILLAS-SUD-OUEST compte 1 autorisation recensée sur la période 29/11/2016 - 29/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS VILLAS-SUD-OUEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/11/2016 - 29/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS VILLAS-SUD-OUEST

1 autorisation sur la période 29/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bézac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS VILLAS-SUD-OUEST dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement Les Hauts De F, Bézac (09100) PC Logement 0A1546, 0A1524 — 195 m² 2016/11/29

Répartition géographique des autorisations de SAS VILLAS-SUD-OUEST

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAS VILLAS-SUD-OUEST

Sources des informations sur SAS VILLAS-SUD-OUEST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS VILLAS-SUD-OUEST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS VILLAS-SUD-OUEST ?
SAS VILLAS-SUD-OUEST est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS VILLAS-SUD-OUEST ?
Le profil de SAS VILLAS-SUD-OUEST recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS VILLAS-SUD-OUEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS VILLAS-SUD-OUEST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS VILLAS-SUD-OUEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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