2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
SAS LES VERGERS D'ARTHUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleury-les-Aubrais.
SAS LES VERGERS D'ARTHUR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS LES VERGERS D'ARTHUR compte 1 autorisation recensée sur la période 31/07/2019 - 31/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS LES VERGERS D'ARTHUR, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 31/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Fleury-les-Aubrais.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Fosses Clos De La Culdaniere, Fleury-les-Aubrais (45400) | PA | BD328, BD331 | 9 583 m² | 2019/07/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
