2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SAS DU QUERCY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Castelsagrat.
SAS DU QUERCY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 82150 à Roquecor.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS DU QUERCY compte 2 autorisations recensées sur la période 26/06/2021 - 19/12/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS DU QUERCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/06/2021 - 19/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Castelsagrat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS DU QUERCY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Camp Del Bioule, Castelsagrat (82400) | PC Locaux | WC28, WC30 | 2 710 m² | 31 m² | 2022/12/19 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Casteljaloux, Valeilles (82150) | PC Logement | ZD120 | 1 000 m² | 115 m² | 2021/06/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
