2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
2
SAS DE LA HAMELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noues de Sienne.
SAS DE LA HAMELIERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 14380 à Noues de Sienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS DE LA HAMELIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2024 - 24/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS DE LA HAMELIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Noues de Sienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS DE LA HAMELIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rte De Saint-Sever La Hameliere, Noues de Sienne (14380) | PC Locaux | ZH76, ZH66 | 185 962 m² | 24 m² | 2024/05/24 |
| 14 Route De Saint-Sever, Noues de Sienne (14380) | PC Locaux | ZH76, ZH66 | 378 916 m² | 24 m² | 2024/05/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
