2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
SAS CHAPELLES ARTIGUES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Artigues-de-Lussac.
SAS CHAPELLES ARTIGUES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85100 aux Sables-d'Olonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS CHAPELLES ARTIGUES compte 1 autorisation recensée sur la période 19/04/2022 - 19/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS CHAPELLES ARTIGUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement aux Artigues-de-Lussac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS CHAPELLES ARTIGUES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot N Zac Les Chapelles, Les Artigues-de-Lussac (33570) | PC Locaux | A179, A180 | 19 820 m² | 4 378 m² | 2022/04/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
