SAS BIOGAZ LA FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
848266417 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/2019

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SAS BIOGAZ LA FONTAINE

SAS BIOGAZ LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-sur-Loire.

Profil et organisation

SAS BIOGAZ LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 45110 à CHATEAUNEUF S LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAS BIOGAZ LA FONTAINE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.21Z - Production de combustibles gazeux
SIRET du siège
Date de création
01/01/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SAS BIOGAZ LA FONTAINE

Activité d’urbanisme de SAS BIOGAZ LA FONTAINE

SAS BIOGAZ LA FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/12/2019 - 19/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS BIOGAZ LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/12/2019 - 19/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS BIOGAZ LA FONTAINE

2 autorisations sur la période 06/12/2019 - 19/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS BIOGAZ LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Fontaine, Châteauneuf-sur-Loire (45110) PC Locaux AD559P 24 413 m² 1 357 m² 2020/05/19
Ld La Fontaine, Châteauneuf-sur-Loire (45110) PC Locaux AD559 24 413 m² 1 357 m² 2019/12/06

Répartition géographique des autorisations de SAS BIOGAZ LA FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SAS BIOGAZ LA FONTAINE

Sources des informations sur SAS BIOGAZ LA FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS BIOGAZ LA FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS BIOGAZ LA FONTAINE ?
SAS BIOGAZ LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS BIOGAZ LA FONTAINE ?
Le profil de SAS BIOGAZ LA FONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS BIOGAZ LA FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS BIOGAZ LA FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS BIOGAZ LA FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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