2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.22A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
SAS BERNARD est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Les Sables-d'Olonne.
SAS BERNARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85170 à Bellevigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS BERNARD compte 9 autorisations recensées sur la période 10/01/2014 - 21/04/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS BERNARD, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 10/01/2014 - 21/04/2026, réparties dans 7 communes, principalement aux Sables-d'Olonne. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bertheliere, Dompierre-sur-Yon (85170) | PC Logement | AN159 | 1 000 m² | 175 m² | 2014/10/15 |
| Ld La Chetreliere, Bellevigny (85170) | PC Logement | ZB9P, ZB85P | 3 325 m² | 168 m² | 2014/01/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 21/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Angles. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Imp Des Saules, Angles (85750) | PA | AI23 | 2 109 m² | 2021/10/21 |
8 communes - 1 département - 1 région
Les Sables-d'Olonne
2 autorisations
Angles
1 autorisation
Bellevigny
1 autorisation
Dompierre-sur-Yon
1 autorisation
Givrand
1 autorisation
La Chapelle-Hermier
1 autorisation
La Tranche-sur-Mer
1 autorisation
Les Lucs-sur-Boulogne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
