2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.39A - Autre transformation et conservation de légumes
Siège
Permis de construire et DP
2
S.A.R.L. THOMAS SUTTER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grussenheim.
S.A.R.L. THOMAS SUTTER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 68320 à Grussenheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.A.R.L. THOMAS SUTTER compte 2 autorisations recensées sur la période 14/12/2021 - 24/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.A.R.L. THOMAS SUTTER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/12/2021 - 24/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Grussenheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.A.R.L. THOMAS SUTTER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Du Moulin, Grussenheim (68320) | PC Mixte | 31117, 31118 | 1 466 m² | 449 m² | 2024/07/24 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Du Moulin, Grussenheim (68320) | PC Mixte | 31117, 31118 | 1 466 m² | 741 m² | 2021/12/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
