2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis de démolir
1
SARL SAINT JOUAN est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 9 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Bussang.
SARL SAINT JOUAN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 35120 à Epiniac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL SAINT JOUAN compte 10 autorisations recensées sur la période 05/04/2013 - 09/02/2022, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL SAINT JOUAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 05/04/2013 - 09/02/2022, réparties dans 7 communes, principalement à Bussang. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL SAINT JOUAN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De La Buffeterie, La Rochelle (17000) | PC Locaux | AH103 | 147 m² | 148 m² | 2015/12/02 |
| 18 Rue Du Pommery Le Pommery, Bussang (88540) | PC Logement | B778 | 734 m² | 102 m² | 2015/08/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 05/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Rennes. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Du Champ Jacquet, Rennes (35700) | PD | AC457 | 191 m² | 2022/01/05 |
8 communes - 3 départements - 3 régions
Bussang
2 autorisations
Orgères
2 autorisations
Cesson-Sévigné
1 autorisation
La Rochelle
1 autorisation
Montgermont
1 autorisation
Noyal-Châtillon-sur-Seiche
1 autorisation
Rennes
1 autorisation
Vezin-le-Coquet
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
