2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SARL LE MOLIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Brunels.
SARL LE MOLIERE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 66740 à Saint-Génis-des-Fontaines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL LE MOLIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/02/2013 - 09/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL LE MOLIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement aux Brunels.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL LE MOLIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl De L Hermitage St-Ferreol, Les Brunels (11400) | DP Logement | B360 | 1 920 m² | 233 m² | 2013/02/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
