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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
1
SARL JAMOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cabariot.
SARL JAMOT est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL JAMOT compte 1 autorisation recensée sur la période 28/09/2013 - 28/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL JAMOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cabariot.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL JAMOT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois De La Chancellerie, Cabariot (17430) | PC Locaux | ZV35 | 16 947 m² | 374 m² | 2013/09/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
