Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Cense, Bogny-sur-Meuse (08120) | PA | H127, H130 | — | 2013/07/17 |
SARL BATISS - Permis d'aménager
Cessée
444072995
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 15/11/2002
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SARL BATISS
SARL BATISS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bogny-sur-Meuse.
Profil et organisation
SARL BATISS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 08120 à Bogny-sur-Meuse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL BATISS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/11/2002
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SARL BATISS
Activité d’urbanisme de SARL BATISS
SARL BATISS compte 1 autorisation recensée sur la période 17/07/2013 - 17/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL BATISS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/07/2013 - 17/07/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SARL BATISS
1 autorisation sur la période 17/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bogny-sur-Meuse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SARL BATISS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SARL BATISS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOC EQUIPEMENT AMENAGEMENT DES ARDENNES
SIREN 786120097
Même département de siège
41 autorisations
15 PC
7 PA
19 PD
GIVET TELECOM
SIREN 535355002
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
POKORSKI FILS
SIREN 312057375
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
PONCIN T.P.
SIREN 342000577
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
ENTR BATIMENT-BETON ARME FERRACIN FRERES
SIREN 785620428
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PD
CHEYERE
SIREN 308050384
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur SARL BATISS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL BATISS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL BATISS ?
SARL BATISS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL BATISS ?
Le profil de SARL BATISS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL BATISS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL BATISS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL BATISS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable