Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1704 Bd Joseph Collomp, Draguignan (83300) | PA | AZ172 | 4 810 m² | 2015/05/19 |
SANSCOM - Permis d'aménager
Active
521211540
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 22/03/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SANSCOM
SANSCOM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Draguignan.
Profil et organisation
SANSCOM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 40200 à Sainte-Eulalie-en-Born.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SANSCOM
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/03/2010
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SANSCOM
Activité d’urbanisme de SANSCOM
SANSCOM compte 1 autorisation recensée sur la période 19/05/2015 - 19/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SANSCOM, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/05/2015 - 19/05/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SANSCOM
1 autorisation sur la période 19/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Draguignan.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SANSCOM
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SANSCOM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BIBAR
SIREN 521311761
Même département de siège
18 autorisations
12 PC
2 PA
4 PD
EURO LAND
SIREN 492555727
Même département de siège
13 autorisations
2 PC
10 PA
1 PD
NEGOCEMANIA
SIREN 490332251
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
2 PA
LOU CLICQ
SIREN 521663005
Même département de siège
8 autorisations
5 PC
3 PA
MOVREL INVEST
SIREN 882339609
Même département de siège
8 autorisations
4 PC
1 PA
3 PD
THANIS
SIREN 451569040
Même département de siège
7 autorisations
1 PC
2 PA
4 PD
Sources des informations sur SANSCOM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SANSCOM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SANSCOM ?
SANSCOM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SANSCOM ?
Le profil de SANSCOM recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SANSCOM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SANSCOM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SANSCOM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable