SAM - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de SAM
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

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489202515 Société civile immobilière Créée le 01/03/2006

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de SAM

SAM est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Le Cannet-des-Maures.

Profil et organisation

SAM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 83340 au Cannet-des-Maures.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination: SAM
SIREN
Forme juridique: Société civile immobilière
Activité principale: NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

SIRET du siège
Date de création: 01/03/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SAM

Activité d’urbanisme de SAM

SAM compte 8 autorisations recensées sur la période 18/06/2013 - 04/08/2021, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

18/06/2013 - 04/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de SAM

8 autorisations sur la période 18/06/2013 - 04/08/2021, réparties dans 5 communes, principalement au Cannet-des-Maures.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAM dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2017

3 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Chem Des Ecureuils La Pardiguiere, Le Cannet-des-Maures (83340)	PC Logement	G3616	910 m²	112 m²	2017/12/28
Pl De La Victoire, Les Mayons (83340)	PC Locaux	A765	103 m²	62 m²	2017/10/31
Che Des Fabres, Sainte-Anastasie-sur-Issole (83136)	PC Logement	C561	—	144 m²	2017/08/02

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SAM

5 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Le Cannet-des-Maures

3 autorisations

Le Luc

2 autorisations

Flassans-sur-Issole

1 autorisation

Les Mayons

1 autorisation

Sainte-Anastasie-sur-Issole

1 autorisation

Département représenté

Var (83)

8 autorisations

Région représentée

Provence-Alpes-Côte d'Azur

8 autorisations

Demandeurs comparables à SAM

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCI LES PINS

SIREN 790432116

Même département de siège

11 autorisations 10 PC 1 PA

MISTYV

SIREN 532375045

Même département de siège

8 autorisations 8 PC

SCI AD

SIREN 841226368

Même département de siège

8 autorisations 6 PC 2 PA

SCI NATAL

SIREN 403193675

Même département de siège

7 autorisations 7 PC

SOCIETE PAUL RICARD

SIREN 629501537

Même département de siège

7 autorisations 6 PC 1 PD

SOCIETE CIVILE BLAYEUL

SIREN 314559329

Même département de siège

6 autorisations 6 PC

Sources des informations sur SAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAM ?

SAM est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à SAM ?

Le profil de SAM recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes SAM apparaît-il ?

Les autorisations reliées à SAM concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à SAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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