2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 79.90Z - Autres services de réservation et activités connexes
Siège
Permis de construire et DP
1
SAEM LES SAISIES VILLAGE TOURISME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hauteluce.
SAEM LES SAISIES VILLAGE TOURISME est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 73620 à Hauteluce.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAEM LES SAISIES VILLAGE TOURISME compte 1 autorisation recensée sur la période 12/04/2019 - 12/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAEM LES SAISIES VILLAGE TOURISME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Hauteluce.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAEM LES SAISIES VILLAGE TOURISME dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Les Carrets, Hauteluce (73620) | PC Logement | AD310, AD126 | 17 372 m² | 555 m² | 2019/04/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
