SA ICM - Permis de construire et DP

Active
347745010 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 06/07/1988

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SA ICM

SA ICM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Muy.

Profil et organisation

SA ICM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83490 au Muy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SA ICM
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 10.71B - Cuisson de produits de boulangerie
SIRET du siège
Date de création
06/07/1988
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SA ICM

Activité d’urbanisme de SA ICM

SA ICM compte 1 autorisation recensée sur la période 24/01/2022 - 24/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SA ICM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/01/2022 - 24/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SA ICM

1 autorisation sur la période 24/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement au Muy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SA ICM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SA ICM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SA ICM

Sources des informations sur SA ICM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SA ICM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SA ICM ?
SA ICM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SA ICM ?
Le profil de SA ICM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SA ICM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SA ICM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SA ICM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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