2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
ROY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Parthenay.
ROY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 79450 à Saint-Aubin-le-Cloud.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ROY compte 3 autorisations recensées sur la période 24/10/2018 - 06/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ROY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/09/2020 - 06/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Parthenay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue De La Citadelle, Parthenay (79200) | DP Logement | AM145 | 1 700 m² | 672 m² | 2020/09/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 24/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Parthenay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Du Faubourg St Jacques, Parthenay (79200) | PD | AN46 | 52 m² | 2018/10/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
