2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
ROUSSEL ENTREPRISE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aix-en-Provence.
ROUSSEL ENTREPRISE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 13090 à Aix-en-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ROUSSEL ENTREPRISE compte 4 autorisations recensées sur la période 05/01/2013 - 10/01/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ROUSSEL ENTREPRISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/07/2013 - 10/01/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Aix-en-Provence. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROUSSEL ENTREPRISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ancienne Route Des Alpes, Aix-en-Provence (13100) | PC Logement | DP142 | 2 325 m² | 337 m² | 2014/01/10 |
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Jouques Rd561, Peyrolles-en-Provence (13860) | PC Mixte | AD129, AD128 | 3 745 m² | 725 m² | 2013/08/03 |
| Ancienne Route Des Alpes Campagne Beausoleil, Aix-en-Provence (13100) | PC Logement | DP3 | 2 325 m² | 396 m² | 2013/07/16 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 05/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Peyrolles-en-Provence. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Jouques - Rd561, Peyrolles-en-Provence (13860) | PA | AD128, AD129 | — | 2013/01/05 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
