Autorisations en 2026
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0007 Place Du Bassin, Les Belleville (73440) | PD | 0O1071, 0O1897 | 318 m² | 2026/02/03 |
ROSCA - Permis de démolir
Active
537429052
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 08/09/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ROSCA
ROSCA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Belleville.
Profil et organisation
ROSCA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 73440 aux Belleville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ROSCA
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/09/2011
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de ROSCA
Activité d’urbanisme de ROSCA
ROSCA compte 1 autorisation recensée sur la période 03/02/2026 - 03/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ROSCA, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/02/2026 - 03/02/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ROSCA
1 autorisation sur la période 03/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement aux Belleville.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ROSCA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ROSCA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SAEM DE CONSTRUCTION DE VAL D'ISERE
SIREN 076820067
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCI CLA
SIREN 382320596
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCI L'ALBERTVILLOISE
SIREN 917471849
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCI MARECOLLET
SIREN 442980405
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LA GOLETTE
SIREN 448144576
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PD
MABOULETTE
SIREN 493719082
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur ROSCA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ROSCA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROSCA ?
ROSCA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROSCA ?
Le profil de ROSCA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROSCA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROSCA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROSCA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable