2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
RGA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morzine.
RGA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 92210 à Saint-Cloud.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RGA compte 3 autorisations recensées sur la période 20/06/2019 - 04/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RGA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/06/2019 - 04/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Morzine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RGA dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Vieux Moulin Lieu Dit La Grangette, Morzine (74110) | PC Logement | 0D1521, 0D1529 | 2 282 m² | 2 182 m² | 2019/06/20 |
| La Mernaz, Morzine (74110) | PC Logement | AO217, AO215 | 2 224 m² | 759 m² | 2019/06/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
