2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
RESIDENCE DU CANAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chalon-sur-Saône.
RESIDENCE DU CANAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 71100 à Chalon-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RESIDENCE DU CANAL compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2023 - 14/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE DU CANAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/04/2023 - 14/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chalon-sur-Saône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE DU CANAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 B Rue Paul Sabatier, Chalon-sur-Saône (71100) | DP Locaux | AE43 | 3 243 m² | 600 m² | 2023/04/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
