2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
REMY BERLIOZ SARTO DU CEP D'OR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chapareillan.
REMY BERLIOZ SARTO DU CEP D'OR est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 73800 à Porte-de-Savoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REMY BERLIOZ SARTO DU CEP D'OR compte 1 autorisation recensée sur la période 29/09/2020 - 29/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REMY BERLIOZ SARTO DU CEP D'OR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Chapareillan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REMY BERLIOZ SARTO DU CEP D'OR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Combes, Chapareillan (38530) | PC Locaux | A2036, A2038 | 1 021 m² | 84 m² | 2020/09/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
