Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue De La Congregation, Saint-Paul (97411) | PA | BS126, BS172 | 4 188 m² | 2026/02/19 |
RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY - Permis d'aménager
Active
403047335
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1987
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY
RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul.
Profil et organisation
RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97400 à Saint-Denis.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1987
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY
Activité d’urbanisme de RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY
RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY compte 1 autorisation recensée sur la période 19/02/2026 - 19/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/02/2026 - 19/02/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY
1 autorisation sur la période 19/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SIDELEC REUNION
SIREN 810913129
Même département de siège
22 autorisations
22 PC
FONDATION PERE FAVRON
SIREN 318265741
Même département de siège
21 autorisations
21 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 351275854
Même département de siège
14 autorisations
12 PC
2 PD
ASSOCIATION ST FRANCOIS D'ASSISE
SIREN 315965269
Même département de siège
11 autorisations
7 PC
1 PA
3 PD
ECOLE METIERS A ACCOMPAGNEMENT PERSONNE
SIREN 440944544
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
JEUNE ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL
SIREN 524043379
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
Sources des informations sur RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY ?
RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY ?
Le profil de RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RELIGIEUSES ST JOSEPH DE CLUNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable