2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
REGIE MUNICIPALE BAZAS ENERGIE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bazas.
REGIE MUNICIPALE BAZAS ENERGIE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 33430 à Bazas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REGIE MUNICIPALE BAZAS ENERGIE compte 6 autorisations recensées sur la période 31/07/2015 - 11/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE MUNICIPALE BAZAS ENERGIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 31/07/2015 - 11/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bazas. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE MUNICIPALE BAZAS ENERGIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du 11 Novembre 1918, Bazas (33430) | DP Locaux | AC453 | 4 271 m² | 9 m² | 2023/12/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 03/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Bazas. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Larriou, Bazas (33430) | PD | AC430 | 10 980 m² | 2017/05/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
