Présentation détaillée de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cogolin.
Profil et organisation
REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 83310 à Cogolin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
SIREN
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Activité principale
NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Permis de construire et DP de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
Activité d’urbanisme de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN compte 1
autorisation recensée
sur la période 22/02/2022 - 22/02/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/02/2022 - 22/02/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
1 autorisation sur la période 22/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Cogolin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN ?
REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN ?
Le profil de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.