2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
REGIE DES EAUX DU CANAL BELLETRUD est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Saint-Cézaire-sur-Siagne.
REGIE DES EAUX DU CANAL BELLETRUD est enregistré sous la forme juridique Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 06530 à Peymeinade.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REGIE DES EAUX DU CANAL BELLETRUD compte 6 autorisations recensées sur la période 28/04/2017 - 01/02/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE DES EAUX DU CANAL BELLETRUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 28/04/2017 - 01/02/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE DES EAUX DU CANAL BELLETRUD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Les Mujouls (06910) | PC Locaux | A724, B326 | 33 325 m² | 8 m² | 2020/12/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Saint-Cézaire-sur-Siagne
2 autorisations
Collongues
1 autorisation
Escragnolles
1 autorisation
Les Mujouls
1 autorisation
Peymeinade
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
