Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Roque Alric/La, Le Barroux (84330) | PA | AS539 | 9 942 m² | 2015/12/02 |
RC BAT - Permis d'aménager
Cessée
799506332
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/01/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de RC BAT
RC BAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Barroux.
Profil et organisation
RC BAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 84200 à Carpentras.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RC BAT
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 0 salarié
Siège social
Permis d'aménager de RC BAT
Activité d’urbanisme de RC BAT
RC BAT compte 1 autorisation recensée sur la période 02/12/2015 - 02/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour RC BAT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/12/2015 - 02/12/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de RC BAT
1 autorisation sur la période 02/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement au Barroux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de RC BAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RC BAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CITADIS
SIREN 602620304
Même département de siège
51 autorisations
24 PC
12 PA
15 PD
TDSP
SIREN 480340561
Même département de siège
28 autorisations
28 PA
H R G REALISATIONS
SIREN 338370935
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
MAITRISE ET CONCEPT
SIREN 801623877
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
CURATOLO MAISONS CONSTRUCTION
SIREN 890697774
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
BKG
SIREN 448171900
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
Sources des informations sur RC BAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RC BAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RC BAT ?
RC BAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RC BAT ?
Le profil de RC BAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RC BAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RC BAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RC BAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable