2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
RAMETTE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement La Garde.
RAMETTE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83200 à Toulon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RAMETTE compte 6 autorisations recensées sur la période 19/12/2013 - 03/10/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RAMETTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 05/05/2014 - 03/10/2018, réparties dans 4 communes, principalement à Toulon. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RAMETTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 673 Che Des Rouvieres, Solliès-Toucas (83210) | PC Logement | AP108 | 984 m² | 133 m² | 2016/10/12 |
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 223 Rue Victor Reymonenq, Toulon (83000) | PC Logement | CY299 | 610 m² | 1 436 m² | 2014/12/22 |
| 382 Avenue Des Routes, Toulon (83000) | PC Logement | DI690 | 2 977 m² | 206 m² | 2014/05/05 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 19/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Garde. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 160 Av Pierre Le Goffic, La Garde (83130) | PA | AI875, AI1129 | 3 003 m² | 2013/12/19 |
4 communes - 1 département - 1 région
La Garde
2 autorisations
Toulon
2 autorisations
Bormes-les-Mimosas
1 autorisation
Solliès-Toucas
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
