RACING CLUB CHAGNOTIN - Permis de construire et DP

Active
423382225 Association déclarée PME Créée le 01/01/1920

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de RACING CLUB CHAGNOTIN

RACING CLUB CHAGNOTIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chagny.

Profil et organisation

RACING CLUB CHAGNOTIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71150 à Chagny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RACING CLUB CHAGNOTIN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Sigle
RCC
Date de création
01/01/1920
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de RACING CLUB CHAGNOTIN

Activité d’urbanisme de RACING CLUB CHAGNOTIN

RACING CLUB CHAGNOTIN compte 1 autorisation recensée sur la période 12/01/2022 - 12/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RACING CLUB CHAGNOTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/01/2022 - 12/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RACING CLUB CHAGNOTIN

1 autorisation sur la période 12/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Chagny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RACING CLUB CHAGNOTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Stades, Chagny (71150) PC Locaux AD55 13 680 m² 200 m² 2022/01/12

Répartition géographique des autorisations de RACING CLUB CHAGNOTIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RACING CLUB CHAGNOTIN

Sources des informations sur RACING CLUB CHAGNOTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RACING CLUB CHAGNOTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RACING CLUB CHAGNOTIN ?
RACING CLUB CHAGNOTIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RACING CLUB CHAGNOTIN ?
Le profil de RACING CLUB CHAGNOTIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RACING CLUB CHAGNOTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RACING CLUB CHAGNOTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RACING CLUB CHAGNOTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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