QUAI 38 - Permis de construire et DP

Cessée
032000119

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de QUAI 38

QUAI 38 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vienne.

Profil et organisation

QUAI 38 est identifié dans le répertoire SIRENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
QUAI 38
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège

Permis de construire et DP de QUAI 38

Activité d’urbanisme de QUAI 38

QUAI 38 compte 1 autorisation recensée sur la période 03/11/2020 - 03/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour QUAI 38, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/11/2020 - 03/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de QUAI 38

1 autorisation sur la période 03/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Vienne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUAI 38 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de QUAI 38

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Sources des informations sur QUAI 38

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur QUAI 38

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à QUAI 38 ?
QUAI 38 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à QUAI 38 ?
Le profil de QUAI 38 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes QUAI 38 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à QUAI 38 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à QUAI 38 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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