Autorisations en 2021
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 280 Imp Auguste Feraud, Fos-sur-Mer (13270) | PA | AP629 | 5 000 m² | 2021/09/29 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
PROVENCE LOTISSEMENTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fos-sur-Mer.
PROVENCE LOTISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13800 à Istres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROVENCE LOTISSEMENTS compte 3 autorisations recensées sur la période 29/09/2021 - 20/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PROVENCE LOTISSEMENTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/09/2021 - 20/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Fos-sur-Mer.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 280 Imp Auguste Feraud, Fos-sur-Mer (13270) | PA | AP629 | 5 000 m² | 2021/09/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.