2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
19
PROGIM est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 19 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Louhans.
PROGIM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 71500 à Louhans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROGIM compte 19 autorisations recensées sur la période 24/01/2013 - 19/06/2020, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PROGIM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
19 autorisations sur la période 24/01/2013 - 19/06/2020, réparties dans 9 communes, principalement à Louhans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROGIM dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De Bram, Louhans (71500) | PC Locaux | AR240 | 735 m² | 108 m² | 2013/05/15 |
| En Verdet, Courlaoux (39570) | PC Logement | B656 | 18 300 m² | 2 066 m² | 2013/04/26 |
| Rte Du Bourg, Branges (71500) | PC Locaux | AN372, AN371 | 1 172 m² | 301 m² | 2013/01/24 |
1 à 3 sur 3 autorisations
9 communes - 2 départements - 1 région
Louhans
8 autorisations
Branges
4 autorisations
Bruailles
1 autorisation
Courlaoux
1 autorisation
Cuiseaux
1 autorisation
Simandre
1 autorisation
Simard
1 autorisation
Sornay
1 autorisation
Vincelles
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
