2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
PRO BAT 2H est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bures-sur-Yvette.
PRO BAT 2H est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 91190 à Gif-sur-Yvette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PRO BAT 2H compte 3 autorisations recensées sur la période 08/01/2014 - 07/02/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PRO BAT 2H, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/01/2014 - 07/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bures-sur-Yvette. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PRO BAT 2H dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Du Royaume, Bures-sur-Yvette (91440) | PC Logement | AZ57 | 1 050 m² | 369 m² | 2014/01/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Orsay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 77 Rue De Versailles, Orsay (91400) | PA | AE655 | — | 2019/11/06 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
