Présentation détaillée de PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29
PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guipavas.
Profil et organisation
PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 29600 à Morlaix.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29
Permis de construire et DP de PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29
Activité d’urbanisme de PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29
PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29 compte 1
autorisation recensée
sur la période 18/04/2024 - 18/04/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/04/2024 - 18/04/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29
1 autorisation sur la période 18/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Guipavas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29 dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29 ?
PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29 ?
Le profil de PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PREVENTION ET SANTE TRAVAIL EN REGION MORLAISIENNE & BTP 29 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.