2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
POTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Orval sur Sienne.
POTS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 50590 à Montmartin-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
POTS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2026 - 22/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour POTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/01/2026 - 22/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Orval sur Sienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POTS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Maraîchers, Tourneville-sur-Mer (50660) | PC Logement | ZB537, ZB535 | 1 122 m² | 127 m² | 2026/05/22 |
| Rue Des Camélias, Orval sur Sienne (50660) | PC Logement | AB340 | 2 805 m² | 571 m² | 2026/01/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
