POTS - Permis de construire et DP

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897765491 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 25/03/2021

Présentation détaillée de POTS

POTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Orval sur Sienne.

Profil et organisation

POTS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 50590 à MONTMARTIN-SUR-MER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
POTS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/03/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de POTS

Activité d’urbanisme de POTS

POTS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2026 - 22/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour POTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/01/2026 - 22/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de POTS

2 autorisations sur la période 20/01/2026 - 22/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Orval sur Sienne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Maraîchers, Tourneville-sur-Mer (50660) PC Logement ZB537, ZB535 1 122 m² 127 m² 2026/05/22
Rue Des Camelias Chemin Rural De La Casrougerie, Orval sur Sienne (50660) PC Logement AB340 2 805 m² 571 m² 2026/01/20

Répartition géographique des autorisations de POTS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à POTS

Sources des informations sur POTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur POTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à POTS ?
POTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à POTS ?
Le profil de POTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes POTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à POTS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à POTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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