2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 25.11Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
PESMES CONSTRUCTIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pesmes.
PESMES CONSTRUCTIONS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 70140 à Pesmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PESMES CONSTRUCTIONS compte 3 autorisations recensées sur la période 01/02/2017 - 30/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PESMES CONSTRUCTIONS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/02/2017 - 30/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Pesmes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PESMES CONSTRUCTIONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rte De Broye - Zone Industriel, Pesmes (70140) | PC Locaux | ZB19 | — | 620 m² | 2017/02/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 07/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Pesmes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rte De Broye Champs Bozon, Pesmes (70140) | PD | ZC134 | 639 m² | 2017/07/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
